Mentions Légales
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé que notre site est édité par danse-et-chaussures.com.
Crédits
Propriétaire & responsable éditorial :
Danse et Chaussures - 110 rue des Faverges
73350 Bozel
Téléphone : +33756980822
Email : info@danse-et-chaussures.com
Hébergement
Shopify
151 rue O'Connor
Rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
assistance@shopify.com
1-613-241-2828
Droit d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation belge et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société Danse Et Chaussures ou de tiers ayant autorisé Danse Et Chaussures à les utiliser.
Les logos, icônes et bulles graphiques représentés sur le site sont protégés au titre du droit d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.
Contenu du site
Danse Et Chaussures décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, de même qu'en cas d'interruption ou d'indisponibilité temporaire du service.
Danse Et Chaussures se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du présent site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé.
Cela exclut toute utilisation à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou à des fins d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un acte de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu'au paiement de dommages et intérêts.
Accès au site
L'utilisateur du site www.danse-et-chaussures.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Danse Et Chaussures ne saurait être tenu responsable des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l'utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l'environnement technique de l'utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser son fonctionnement, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.
Protection des données personnelles
Toutes les données recueillies sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l'usage exclusif de Danse Et Chaussures.
Conformément à l'article 34 de la loi n° 78-17 relative à l'informatique et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679) ou " RGPD ", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.